Et si l'Office Français de la Biodiversité disparaissait ?

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Au milieu d’une actualité nationale et internationale intense alimentée par des crises humanitaires d’une rare gravité, nous avons vu, depuis plusieurs mois, à la « faveur » des manifestations agricoles émerger un nouveau « sujet » : l’Office Français de la Biodiversité. Je pense que beaucoup de citoyens ont, à cette occasion, clairement découvert l’existence de cet office et de ses personnels peu habitués à faire la une des journaux. Pourtant, à écouter une majorité des représentants du monde agricole relayés par nombre d’élus et de journalistes, derrière cet établissement, se cacherait de très dangereux « éco-terroristes » totalement incontrôlés et qui plus est, responsables de tous les maux de l’agriculture française.

Si ces prises positions, pas vraiment nouvelles pour qui travaille depuis plusieurs années dans le domaine de l’environnement aquatique, ne sont pas surprenantes, c’est l’ampleur qu’elles ont prises et qu’elles sont en train de prendre qui interroge et surtout qui inquiète toutes celles et tous ceux qui ont encore quelques espoirs à voir le massacre de la biodiversité et des ressources naturelles ralentir. Ancien agent d’un des ancêtres de l’OFB, l’Office Nationale de l’Eau et des Milieux Aquatiques, je suis aujourd’hui profondément choqué de ce que subissent mes collègues. J’ai donc décidé d’essayer, bien modestement, au travers les lignes qui vont suivre, d’apporter certains éclaircissements afin que chacune et chacun puisse se faire une opinion sur ce sujet et les enjeux qui lui sont associés.

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La naissance de l'OFB

Je vais tout d’abord commencer par un peu d’histoire. Pour comprendre la situation de l’OFB et ses missions actuelles, il faut remonter dans le temps et plonger au cœur de ses origines. Cet office, créée par une loi en 2020, vient de la fusion de 2 établissements, l’Agence Française de la Biodiversité (AFB) et l’Office Nationale de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS). Si, lors de l’examen de cette loi, certains élus, tel M. Jean Lassalle s’étaient opposés à cette création y préférant une Agence pour l’Agriculture en argumentant : « le type même d’agence totalement inutile sur laquelle nous perdons du temps, alors que nous aurions pu créer une agence nationale pour l’agriculture – celle-ci est en très grande difficulté, vous le savez tous – ou pour la transmission agricole.  Dans les territoires que je connais, ce ne sont pas la nature et la biodiversité qui sont en péril, au contraire : les arbres sont sur le point d’entrer dans les cuisines parce qu’il n’y a plus personne pour s’en occuper, et les cours d’eau ne sont plus entretenus par les gens du pays », la majorité des élus avait adopté le texte. Les débats avaient surtout porté sur les incidences vis-à-vis des Fédérations de Chasse. Les missions de police et de contrôle des agents n’avaient, à aucun moment, été remises en cause même si certains élus, comme toujours, souhaitaient plus de pédagogie que de « coups de bâtons » (pour les débats voir ici).

Pour mieux comprendre encore l’histoire de cet établissement, il faut remonter du côté de l’AFB et de ces ancêtres : l’Office Nationale de l’Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA) créée en 2006, elle-même issue du Conseil Supérieur de la Pêche (CSP).

Lors de l’examen de la Loi sur l’Eau en 2006 créant l’ONEMA, le directeur de l’Eau du Ministère de l’Ecologie, M. Pascal Berteaud, justifiait cette mesure "par le besoin pour la Direction de l’eau de se doter d’un organisme technique suffisamment pointu au niveau national pour pouvoir disposer d’une expertise technique forte pour mettre en place un Système d’information sur l’eau (SIEau), qui permettra d’évaluer les effets de notre politique sur les milieux aquatiques, dans le contexte de la mise en oeuvre de la DCE ».

Là encore, comme en 2020, le vote des assemblées avait été assez unanime. Cet office représentait un véritable changement par rapport au CSP. En effet, même si celui-ci était devenu un établissement public en 1957 après sa création en 1941, ses missions avaient été, pendant très longtemps, orientées vers la pêche et la pisciculture. Son financement était d’ailleurs assuré par les pêcheurs au travers d’un timbre fiscale spécifique. Malgré tout, au fil du temps, et notamment après le vote de la Loi pêche de 1984 qui portait les premiers vrais articles réprimant certaines atteintes aux rivières (pollution des eaux, travaux sans autorisation, débit réservé...etc), les agents du CSP avaient élargi le champ de leur contrôle aux atteintes à l’environnement. Alors évidemment, lorsque les premiers agriculteurs voire les premiers élus s’étaient vus verbalisés pour des travaux de curage de rivière réalisés sans avoir demandé une autorisation, la surprise, pour ne pas dire la colère avait été assez vive.

Dès le début, la pilule passait mal. Nous venions des 30 glorieuses ! Pour « nourrir les Français », les élus avaient engagé, avec l’appui des ingénieurs du génie rural et de certains agronomes, une politique agricole basée sur la chimie (engrais, pesticides) et sur des travaux « d’assainissement hydraulique » visant à ne plus faire déborder l’eau sur les terres agricoles. A grand renfort de curage, recalibrage, remembrement et autre drainage, nos paysages ruraux ont alors bien changé et nombre de rivières et de ruisseaux sont devenus de vulgaires fossés. Alors, lorsque ceux qui s’appelaient encore à l’époque gardes-pêche ont commencé à signifier à des agriculteurs ou à des maires qu’on ne pouvait plus faire aussi facilement ce type de travaux et que la loi, votée par les députés et sénateurs, imposait une demande d’autorisation (et pas une interdiction), la discorde s’est installée.  

Petit à petit, certains ont fini par se plier à ces demandes d’autorisation (industriels, hydroélectriciens, syndicats de rivières, communes). L’administration (à l’époque la Direction Départementale de l’Agriculture) a alors fait de plus en plus appel aux agents du CSP pour donner des avis sur ces demandes (quels impacts potentiels, comment les réaliser sans trop de dégâts...etc). Bref, de fil en aiguille, les personnels ont passé de plus en plus de temps à formuler ces avis et de moins en moins de temps à s’occuper du loisir pêche. Pour autant, à l’époque, le CSP et donc le travail des agents étaient toujours pratiquement payés à 100% par les pêcheurs qui, dans le même temps, étaient de moins en moins nombreux.

Lorsque l’Etat, dans les années 2000, a commencé à injecter quelques millions d’euros dans la machine CSP, des questions se sont posées sur son devenir. Avec la montée en puissance des exigences Européennes sur l’état des rivières et des lacs au travers de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), elle-même validée et adoptée par les ministres de tous les pays et par le parlement et donc par des élus (et non par des bureaucrates bruxellois comme on voudrait nous le faire croire), le ministère de l’Ecologie a donc décidé de créer l’ONEMA (voir les propos de Pascal Berteaud) et de le faire financer, logiquement, par l’ensemble des usagers de l’eau et non plus uniquement par les pêcheurs. C’est à partir de ce moment que l’ONEMA est devenu un acteur reconnu dans la gestion de l’eau et des milieux aquatiques même s’il était composé des mêmes personnes que le CSP.  Ses missions se sont élargies avec notamment des moyens pour financer des programmes de recherches sur les résidus médicamenteux, la continuité écologie, la conservation des espèces…

De son côté, l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) a connu avec retardement les mêmes problèmes de financement que le CSP. L’Etat injectant chaque année plusieurs millions d’euros dans son budget, légitimement, il s’est interrogé sur son devenir. Et c’est assez « naturellement » que le projet de fusion avec l’AFB est arrivé...

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Extrait du rapport d’information du Sénat relatif à la loi portant création de l’OFB de 2024
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Une répartition du financement édifiante

Voilà donc en 2020, un nouvel établissement créé, rassemblant plus de 3 000 agents dont une majorité de techniciens de l’environnement devenus inspecteurs de l’environnement accompagnés d’ingénieurs et de personnels administratifs.  Avec quel argent fonctionne cet établissement ?

Son budget, qui varie entre 600 et 650 millions d’euros par an, est constitué à 65% d’une partie des redevances sur l’eau. Donc, lorsque des élus parlent des impôts des français, il faudrait en toute rigueur qu’ils précisent que ce sont en fait les taxes des usagers de l’eau issus du principe pollueur-payeur. Or, à la lecture des chiffres qui suivent, une grande partie des citoyens peut être en droit de s’interroger sur l’équité de ce principe. En effet, en consultant les données disponibles sur les sites des Agences, on constate plusieurs choses surprenantes. Sur 100 € d’argent prélevé et redistribué :

  • L’agriculture contribue à 6.8 € (0.23 € pour l’élevage, 1.4 € pour l’irrigation, 5.2 € pour les taxes sur les phytosanitaires) et reçoit 13 € d’aide,
  • L’industrie contribue à 6.8 € et reçoit 4.2 € d’aide,
  • Les consommateurs d’eau du robinet contribuent à 83 € et « reçoivent » 57 € au travers des aides aux stations d’épuration et de la réfection et de la protection des réseaux d’adduction en eau potable,
  • Les pêcheurs contribuent à 0.55 € et reçoivent des aides directes pour des études et des projets de « restauration » de rivière.

En ce qui concerne les actions de « restauration » des rivières qui reçoivent en moyenne 16% des aides (16 € sur 100 € d’aides), il est important de souligner que si le reméandrage, l’effacement de barrages, sont de vraies actions de restauration, la construction de passes à poissons, de prises d’eau empêchant les poissons d’être tués dans les turbines hydroélectriques, l’implantation de clôtures ou d’abreuvoirs ne sont que des actions de corrections d’impacts d’activités existantes.

La portée de toutes ces actions (faciliter par exemple les débordements dans les zones humides, ralentir les écoulements, améliorer l’auto-épuration, participer à la conservation d’espèces en danger) dépasse largement le seul bénéfice des pêcheurs d’où une certaine légitimité d’une contribution de tous les usagers et notamment les consommateurs d’eau du robinet.

Dans tous les cas, on peut être surpris de 2 choses à la lecture de ces chiffres : les pêcheurs contribuent 2 fois plus que les éleveurs aux taxes sur la pollution de l’eau. Il est vrai qu’attraper une truite sur la Loue, le Doubs ou l’Ain participe beaucoup plus à la pollution de ces rivières que la production de fromage…

Le second point qui touche encore au monde agricole, c’est le ratio entre les taxes et les aides. L’agriculture reçoit pratiquement 2 fois plus d’aides des Agences de l’Eau que le montant des taxes auxquelles elle contribue. Alors lorsque cette profession vient manifester et abîmer des locaux de ces établissements, il y a quand même de quoi s’interroger ?

Si j’ai fait cette digression sur les aspects financiers des Agences de l’Eau, c’est que ces déséquilibres dans la participation aux budgets s’appliquent aussi pour l’OFB. Clairement, ce sont bien les usagers consommateurs d’eau potable qui contribuent le plus au budget de cet office donc globalement la grande majorité des citoyens. Sont-ils pour autant vraiment représentés au sein des instances dirigeantes de l’OFB comme d’ailleurs dans celles des Agence de l’Eau ? Ont-ils vraiment toutes les informations pour se faire une opinion sur le bien-fondé de ses missions ? On est en droit de s’interroger.

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Vers un rétropédalage majeur ?

Revenons maintenant à la situation actuelle de l’OFB et de ses personnels, durement attaqués, accusés de comportements de « cow-boys » et dont, clairement, la légitimité des actions est remise en cause par la profession agricole mais aussi par des élus, comme M. Wauquiez, qui prônent carrément sa suppression pour laisser tranquille les agriculteurs qui « sont la fierté de notre pays ». Pour ce monsieur, comme pour beaucoup d’autres élus, les agents de l’OFB seraient donc la honte de notre pays. Alors, la véritable question à leur poser : « Est-il honteux de travailler à faire appliquer des lois que les assemblées ont démocratiquement votées ? »

Aucun personnel de l’OFB comme d’ailleurs de toutes les administrations françaises ou européennes ne vote de loi. Alors, il faut que ces élus aillent jusqu’au bout de leur raisonnement et abrogent toutes les lois (qui ne sont pas bien nombreuses, donc ça devrait aller vite) qu’on appelle d’ailleurs abusivement « de protection de l’environnement » et que l’on devrait plutôt appeler lois « de tentative de compromis entre les usages et un minimum de sauvegarde des ressources naturelles et de la biodiversité ». Terminer donc les textes qui réglementent un peu l’usage des pesticides. On repart comme avant : plus de contrôles des substances utilisables, épandages généralisés près des rivières, des maisons, des écoles, des maisons de retraite, plus de lieux de stockage, on laisse les bidons dans les cours, on rince les cuves dans les rivières… Et après tout, est-ce si grave ? Y-a-t-il vraiment un risque avec des produits qui tuent des plantes, attaques le système nerveux des insectes, détruisent des champignons ? Beaucoup de nos élus ont l’air de dire que non. Ont-ils des éléments scientifiques pour l’affirmer ?

Personnellement, je ne suis pas du tout spécialisé en toxicologie mais j’ai accès aux bases de données des publications scientifiques et là c’est par dizaines que l’on compte les études et les synthèses qui établissent une relation entre l’exposition aux pesticides et les cancers. Juste un exemple parmi beaucoup d’autres, une synthèse qui date déjà de 2007 de Bassil et al. :

« La plupart des études sur le lymphome non hodgkinien et la leucémie ont montré des associations positives avec l'exposition aux pesticides. Certaines ont mis en évidence des relations dose-réponse et quelques-unes ont permis d'identifier des pesticides spécifiques. L'exposition des enfants et des femmes enceintes aux pesticides a été positivement associée aux cancers étudiés, de même que l'exposition des parents aux pesticides sur leur lieu de travail. De nombreuses études ont montré des associations positives entre l'exposition aux pesticides et les tumeurs solides. Les associations les plus cohérentes ont été observées pour le cancer du cerveau et de la prostate. Un lien a également été établi entre le cancer du rein chez les enfants et l'exposition de leurs parents aux pesticides au travail. Ces associations étaient les plus cohérentes en cas d'exposition élevée et prolongée. Des faiblesses spécifiques et des limites inhérentes aux études épidémiologiques ont été relevées, en particulier lorsqu'il s'agit de déterminer si l'exposition a eu lieu et dans quelle mesure. »

Ce genre de propos, même avec des éléments de réserve comme toujours en science, semble suffisamment clair pour que nous essayons, collectivement, de réduire les risques associés à l’usage de ces produits, en premier lieu d’ailleurs pour ceux qui les emploient. Et ce n’est pas comme si le nombre de cancers n’avait pas doublé depuis 1990, comme si ce n’était pas la première cause de mortalité en France (voir https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-et-traumatismes/cancers). Alors évidemment, le tabagisme reste une cause majeure des cancers du poumon, beaucoup d’autres produits chimiques font également courir des risques (les fameux PFOA contenus dans les anciens anti-adhésifs des poêles par exemple), mais, dans une société qui se préoccupe autant de la santé, qui parle constamment d’insécurité, n’est-il pas légitime d’essayer de tout mettre en œuvre pour se protéger de risques associés à l’usage de certains produits ? Dans cette perspective, est-ce si illégitime d’en contrôler l’usage ou devons-nous faire une totale confiance à ceux qui les emploient ?

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Est-ce légitime de contrôler l’usage de produits dangereux pour la santé ?
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A un degré moindre de risque pour la santé publique, doit-on supprimer les réglementations qui imposent à quelqu’un qui souhaite faire des travaux dans une rivière ou dans une zone humide d’en demander l’autorisation ? Doit-on considérer, comme le pense surement M. Wauquiez, que chacun fait ce qu’il veut chez lui sans se soucier des autres ?

En effet, la très grande majorité des travaux que réclament à corps et à cris les agriculteurs dans les rivières, ce sont des curages pour que ça ne déborde plus dans leur champ. D’ailleurs à chaque inondation, les médias nous ressortent bien souvent les mêmes images d’un agriculteur avec ses champs inondés. Et de nous expliquer que si on lui avait laisser faire des travaux pour que ça n’inonde pas ses champs, eh bien les villages en dessous ne seraient pas les pieds dans l’eau... c’est bien connu, plus vous empêchez l’eau de se répandre, plus vous lui permettez d’aller vite vers le bas et moins vous avez de risques d’inonder justement ceux qui vivent en aval (à prendre au second degré évidemment!). Ces allégations sont fausses. Il est impossible de vouloir protéger des habitations sans inonder de terres agricoles. Alors oui, ces inondations peuvent handicaper l’agriculture et il est compréhensible que ces débordements soient pris en compte et dédommagés, mais repartir dans la déréglementation n’arrangera surement pas la situation.

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Sans demande d’autorisation et sans contrôle, à quoi ressembleront nos ruisseaux ?
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Où est-il préférable de laisser l’eau déborder ? Doit-on laisser chacun gérer ça chez lui sans contrôle ?
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Je pourrais comme cela multiplier les exemples tentant de démontrer que les réglementations environnementales et les personnes que nous chargeons de les appliquer peuvent être, certes, contraignantes pour certains usages et notamment l’agriculture qui occupe une large part des territoires, mais elles apportent également des effets positifs pour la santé, la protection des biens et des personnes ainsi que pour la biodiversité. Je pense qu’elles participent, comme les agents de l’OFB, au fonctionnement de notre société afin de trouver des équilibres dans le respect de chacun.

Mais, si on prend un peu de hauteur, on constate que « cette crise » qui semble opposer une vision productiviste et extractrice à une vision de protection de la biodiversité n’est en fait que le reflet des contradictions de nos sociétés. Poussés par la frénésie consumériste, abreuvés de pensées simplistes opposant « le mal au bien », « les méchants et les gentils », nous n’avons pas peur de réclamer tout et son contraire : des aliments pas chers pour sauver notre sacro-saint pouvoir d’achat mais, en même temps, qui seraient produits pas loin de chez nous et respectueux de l’environnement et de notre santé... un accès illimité à la planète avec des voyages low-cost mais de vrais engagements contre le changement climatique…

Et cette schizophrénie, si bien chantée par Yves Jamait dans son titre « Le schizo », elle s’affiche à tous les étages de nos politiques nationales et surtout européennes. L’Europe pousse les productions pour, notamment, en exporter une bonne partie vers les marchés mondiaux très concurrentiels (car contrairement à ce que laisse penser la majorité des discours, nous exportons plus de productions agricoles que nous en importons) et en même temps, elle souhaite « verdir » ces productions pour limiter les impacts sur le changement climatique et la biodiversité. Ce travail d’équilibriste est-il durable ?

Et si finalement, comme pour l’énergie, c’était chacun d’entre nous qui avions une grande partie de la réponse dans notre assiette et notre porte-monnaie ?

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KL Bassil, C Vakil, M Sanborn, DC Cole, JS Kaur, KJ Kerr, 2007. Cancer health effects of pesticides Systematic review.  Can Fam Physician 53(10):1704–1711.

Photo d'accroche : © Lafargue Raphael/ABACA

A propos de l'auteur

Philippe Baran est né en 1968 à Bourges. Il a passé ses jeunes années avec son frère les pieds dans les petits ruisseaux de la Champagne Berrichonne et de la Loire. Il a…